Conditions générales

DESCRIPTION DES SERVICES

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent la mise à disposition, des créations provenant d’ORIGINS INTERACTIVE.

En tant qu’utilisateur, votre utilisation de tout ou partie des services proposés et du contenu constitue en elle-même votre acceptation intégrale des conditions, de la charte, et des autres mentions d’avertissement et/ou autres conditions, que vous pourrez rencontrer lors de votre utilisation des services et votre engagement de les respecter dans leur intégralité.

Le contenu s’entend notamment de tout élément textuel, graphique, musical, sonore, tout message, information, tous titres, personnages, noms, thèmes, objets, décors, déguisements, effets, textes, dialogues, accroches, lieux, caractères, schémas, concepts, designs, graphismes, animations, sons, compositions musicales, chorégraphies, vidéos, effets audiovisuels et de tout autre élément qui apparaissent sur l’un ou l’autre des services, ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle, marques, noms de domaine, sigles, logos, dessins afférents.

La charte sur la confidentialité des données à caractère personnelles d’ORIGINS INTERACTIVE fait partie intégrante des présentes conditions et y est intégrée par référence. Vous confirmez avoir consulté et accepté les termes de la charte sur la confidentialité des données à caractère personnelles d’ORIGINS INTERACTIVE disponible sur origins-interactive.com

ORIGINS INTERACTIVE se réserve le droit de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer des stipulations des présentes Conditions à tout moment.

 

UTILISATION DES SERVICES

Vous vous engagez à ne pas vendre, louer ou commercialiser le contenu. Vous vous engagez en outre à ne pas arranger, modifier, décompiler, désassembler, procéder à des opérations de reverse engineering, traduire, adapter, reproduire, distribuer, ou transférer toute information, tout logiciel, tout produit et d’une manière générale, tout élément de contenu provenant d’ORIGINS INTERACTIVE.

Vous vous engagez à vous conformer à tout moment lors de l’utilisation des services aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur et aux présentes conditions. Vous garantissez que vous n’utiliserez pas le contenu à des fins illicites ou immorales.

Plus particulièrement, vous vous engagez à ne pas, directement ou indirectement :

utiliser dans le cadre des services tout élément ou contenu qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, au droit à la vie privée et/ou au droit à l’image et/ou à tout autre droit d’autrui;

créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen, dans le cadre des services tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) ou contenu qui aurait, à l’appréciation d’ORIGINS INTERACTIVE, un caractère agressif, menaçant, malveillant, diffamatoire, mensonger, pornographique, pédophile, obscène, vulgaire, raciste, xénophobe, incitant à la haine, sexuellement explicite, violent, contraire aux bonnes mœurs ou de toute autre façon contestable;

créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen (forum, profil public ou autre) dans le cadre des services tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) qui constituerait la violation d’une obligation de confidentialité ou qui inciterait à commettre une activité illicite (notamment, piratage, craquage ou diffusion de logiciels contrefaits);

mener des activités visant à accéder à des éléments ou fonctionnalités des services dont l’utilisation n’a pas été autorisée par ORIGINS INTERACTIVE;

arranger, modifier, traduire, adapter, reproduire, indexer, copier et/ou extraire toute information, tout logiciel, tout produit ou tout autre élément ou partie du Contenu ou des services, par tout moyen sans l’autorisation préalable expresse d’ORIGINS INTERACTIVE ;

modifier, fausser, bloquer, alourdir de manière anormale, perturber, ralentir, et/ou entraver le fonctionnement normal de tout ou partie des services, ou leur accessibilité aux autres Utilisateurs, ou le fonctionnement des réseaux partenaires des services, ou tenter de faire tout ce qui précède ;

transmettre ou propager tout virus et/ou dispositif de destruction similaire ou donnée corrompue dans le cadre des services, et/ou organiser, participer ou être impliqué de quelque façon que ce soit dans une attaque contre les serveurs d’ORIGINS INTERACTIVE ;

harceler les autres Utilisateurs des services, leur envoyer des messages non-sollicités à des fins de prospection commerciale, utiliser les services à des fins d’enquête, de concours, de ventes pyramidales ou opérations similaires, ou d’envoi d’emailing, de spams ou de toute publicité ou élément promotionnel non sollicités, et ce à des fins commerciales ou non;

collecter ou intercepter par tout moyen qui ne serait pas expressément permis par ORIGINS INTERACTIVE des données échangées par les autres Utilisateurs dans le cadre des services, ou les noms/pseudonymes et/ou mots de passe de tout autre Utilisateur ;

tenter d’obtenir un mot de passe, des informations relatives à un compte ou d’autres informations d’ordre privé auprès de tout autre utilisateur des services, et/ou vendre, louer, partager, prêter et/ou de toute autre façon transférer à tout tiers votre compte et/ou les moyens d’accéder à celui-ci et/ou de toute autre façon faire bénéficier tout tiers de votre compte ;

refuser de suivre les instructions de tout représentant d’ORIGINS INTERACTIVE, et/ou vous faire passer pour un employé ou un représentant d’ORIGINS INTERACTIVE.

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les services sont conçus, édités et gérés par ORIGINS INTERACTIVE.

Les services, contenu, et tous les droits de propriété intellectuelle liés à leur conception, à la sélection de ces éléments, à leur présentation et leur organisation appartiennent à ORIGINS INTERACTIVE ou à ses concédants de licences et ayants-droit.

De même, les marques, noms de domaine, sigles, logos, dessins et autres qui apparaissent sur les services sont la propriété exclusive d’ORIGINS INTERACTIVE ou de ses partenaires lui ayant concédé une licence pour une utilisation dans le cadre des services.

Les services et l’ensemble du contenu sont protégés par le droit d’auteur, copyright français et international, la législation sur les brevets, les bases de données, les dessins et modèles et les marques, les conventions internationales et autres lois protégeant la propriété intellectuelle et les droits exclusifs afférents. Toute reproduction ou représentation de ces éléments ou de tout ou partie des services de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite sans autorisation préalable d’ORIGINS INTERACTIVE et, le cas échéant, des concédants de licences et ayants-droit.

Vous reconnaissez que vous n’êtes autorisé à utiliser ces éléments et informations contenus dans les services et les contenus que dans les limites expressément fixées par ORIGINS INTERACTIVE. Vous reconnaissez et acceptez en outre qu’aucune des présentes Conditions n’a pour effet de transférer la propriété de toute marque, nom commercial ou tout autre droit de propriété des services ou de toute partie des services et du contenu à vous ou tout autre tiers. Vous vous engagez à ne rien faire qui soit susceptible de porter préjudice, de quelque manière que ce soit, à ORIGINS INTERACTIVE à ce titre.

 

MISE À JOUR DES SERVICES ET DES CONDITIONS

ORIGINS INTERACTIVE se réserve le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer à tout moment de manière temporaire ou permanente les termes des présentes conditions et autres mentions d’avertissement contenues sur les services à sa seule discrétion.

ORIGINS INTERACTIVE vous avisera de tout changement, modification, ajout ou suppression des présentes conditions en diffusant sur les services concernés un avis informant l’Utilisateur de la survenance de changement, modification, ajout ou suppression. De plus, ORIGINS INTERACTIVE se réserve le droit de faire accepter formellement la nouvelle version des conditions. Tout changement, modification, ajout ou suppression entrera en vigueur cinq jours ouvrés après la publication dudit avis.

 

CONFIDENTIALITÉ ET RECUEIL DES DONNÉES PERSONNELLES

ORIGINS INTERACTIVE accorde une très grande importance au respect de votre vie privée et s’engage à ne pas divulguer vos données personnelles, sauf autorisation expresse de votre part.

 

DIVERS

Titres et Intitulés

L’intitulé des clauses a pour seul objet de faciliter la lecture et la compréhension des présentes conditions et ne saurait en aucun cas permettre de préjuger du contenu des clauses et de l’interprétation qui peut en être faite.

Loi et Juridiction

Les présentes conditions et votre compte sont régis par les lois françaises, sans application de ses règles relatives aux conflits de lois ; et vous reconnaissez expressément la compétence exclusive des tribunaux français pour toute plainte ou tout litige avec ORIGINS INTERACTIVE, ou en rapport de quelque manière que ce soit avec votre compte ou l’usage que vous faites des services, et vous acceptez en outre et consentez expressément à l’exercice de la compétence territoriale dans les tribunaux français en rapport avec tout litige de ce genre, y compris toute plainte mettant en cause ORIGINS INTERACTIVE et/ou ses Affiliées, et leurs sous-traitants, vendeurs et fournisseurs de contenu respectifs.

Contacts

Les présentes conditions sont accessibles à tout moment sur https://origins-interactive.com

Pour toute question concernant les présentes conditions, vous pouvez contacter ORIGINS INTERACTIVE à l’adresse suivante : contact@origins-interactive.com

LES PRÉSENTES CONDITIONS NE SONT APPLICABLES QUE DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI.

Conditions générales

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent la mise à disposition, des créations provenant d’ORIGINS INTERACTIVE.

En tant qu’utilisateur, votre utilisation de tout ou partie des services proposés et du contenu constitue en elle-même votre acceptation intégrale des conditions, de la charte, et des autres mentions d’avertissement et/ou autres conditions, que vous pourrez rencontrer lors de votre utilisation des services et votre engagement de les respecter dans leur intégralité.

Le contenu s’entend notamment de tout élément textuel, graphique, musical, sonore, tout message, information, tous titres, personnages, noms, thèmes, objets, décors, déguisements, effets, textes, dialogues, accroches, lieux, caractères, schémas, concepts, designs, graphismes, animations, sons, compositions musicales, chorégraphies, vidéos, effets audiovisuels et de tout autre élément qui apparaissent sur l’un ou l’autre des services, ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle, marques, noms de domaine, sigles, logos, dessins afférents.

La charte sur la confidentialité des données à caractère personnelles d’ORIGINS INTERACTIVE fait partie intégrante des présentes conditions et y est intégrée par référence. Vous confirmez avoir consulté et accepté les termes de la charte sur la confidentialité des données à caractère personnelles d’ORIGINS INTERACTIVE disponible sur origins-interactive.com

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UTILISATION DES SERVICES

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Vous vous engagez à vous conformer à tout moment lors de l’utilisation des services aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur et aux présentes conditions. Vous garantissez que vous n’utiliserez pas le contenu à des fins illicites ou immorales.

Plus particulièrement, vous vous engagez à ne pas, directement ou indirectement :

utiliser dans le cadre des services tout élément ou contenu qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, au droit à la vie privée et/ou au droit à l’image et/ou à tout autre droit d’autrui;

créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen, dans le cadre des services tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) ou contenu qui aurait, à l’appréciation d’ORIGINS INTERACTIVE, un caractère agressif, menaçant, malveillant, diffamatoire, mensonger, pornographique, pédophile, obscène, vulgaire, raciste, xénophobe, incitant à la haine, sexuellement explicite, violent, contraire aux bonnes mœurs ou de toute autre façon contestable;

créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen (forum, profil public ou autre) dans le cadre des services tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) qui constituerait la violation d’une obligation de confidentialité ou qui inciterait à commettre une activité illicite (notamment, piratage, craquage ou diffusion de logiciels contrefaits);

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modifier, fausser, bloquer, alourdir de manière anormale, perturber, ralentir, et/ou entraver le fonctionnement normal de tout ou partie des services, ou leur accessibilité aux autres Utilisateurs, ou le fonctionnement des réseaux partenaires des services, ou tenter de faire tout ce qui précède ;

transmettre ou propager tout virus et/ou dispositif de destruction similaire ou donnée corrompue dans le cadre des services, et/ou organiser, participer ou être impliqué de quelque façon que ce soit dans une attaque contre les serveurs d’ORIGINS INTERACTIVE ;

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collecter ou intercepter par tout moyen qui ne serait pas expressément permis par ORIGINS INTERACTIVE des données échangées par les autres Utilisateurs dans le cadre des services, ou les noms/pseudonymes et/ou mots de passe de tout autre Utilisateur ;

tenter d’obtenir un mot de passe, des informations relatives à un compte ou d’autres informations d’ordre privé auprès de tout autre utilisateur des services, et/ou vendre, louer, partager, prêter et/ou de toute autre façon transférer à tout tiers votre compte et/ou les moyens d’accéder à celui-ci et/ou de toute autre façon faire bénéficier tout tiers de votre compte ;

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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Les services, contenu, et tous les droits de propriété intellectuelle liés à leur conception, à la sélection de ces éléments, à leur présentation et leur organisation appartiennent à ORIGINS INTERACTIVE ou à ses concédants de licences et ayants-droit.

De même, les marques, noms de domaine, sigles, logos, dessins et autres qui apparaissent sur les services sont la propriété exclusive d’ORIGINS INTERACTIVE ou de ses partenaires lui ayant concédé une licence pour une utilisation dans le cadre des services.

Les services et l’ensemble du contenu sont protégés par le droit d’auteur, copyright français et international, la législation sur les brevets, les bases de données, les dessins et modèles et les marques, les conventions internationales et autres lois protégeant la propriété intellectuelle et les droits exclusifs afférents. Toute reproduction ou représentation de ces éléments ou de tout ou partie des services de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite sans autorisation préalable d’ORIGINS INTERACTIVE et, le cas échéant, des concédants de licences et ayants-droit.

Vous reconnaissez que vous n’êtes autorisé à utiliser ces éléments et informations contenus dans les services et les contenus que dans les limites expressément fixées par ORIGINS INTERACTIVE. Vous reconnaissez et acceptez en outre qu’aucune des présentes Conditions n’a pour effet de transférer la propriété de toute marque, nom commercial ou tout autre droit de propriété des services ou de toute partie des services et du contenu à vous ou tout autre tiers. Vous vous engagez à ne rien faire qui soit susceptible de porter préjudice, de quelque manière que ce soit, à ORIGINS INTERACTIVE à ce titre.

 

MISE À JOUR DES SERVICES ET DES CONDITIONS

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CONFIDENTIALITÉ ET RECUEIL DES DONNÉES PERSONNELLES

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DIVERS

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L’intitulé des clauses a pour seul objet de faciliter la lecture et la compréhension des présentes conditions et ne saurait en aucun cas permettre de préjuger du contenu des clauses et de l’interprétation qui peut en être faite.

Loi et Juridiction

Les présentes conditions et votre compte sont régis par les lois françaises, sans application de ses règles relatives aux conflits de lois ; et vous reconnaissez expressément la compétence exclusive des tribunaux français pour toute plainte ou tout litige avec ORIGINS INTERACTIVE, ou en rapport de quelque manière que ce soit avec votre compte ou l’usage que vous faites des services, et vous acceptez en outre et consentez expressément à l’exercice de la compétence territoriale dans les tribunaux français en rapport avec tout litige de ce genre, y compris toute plainte mettant en cause ORIGINS INTERACTIVE et/ou ses Affiliées, et leurs sous-traitants, vendeurs et fournisseurs de contenu respectifs.

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